Le commerce international est en plein essor. Depuis maintenant de nombreuses années, le marché mondial du commerce électronique continue de croître rapidement, avec plus de 20 % des ventes au détail mondiales effectuées en ligne [ 1]. La mondialisation et la technologie ont créé des opportunités infinies dans le commerce international, mais il demeure bien souvent délicat de comprendre et maitriser le traitement des droits et taxes. Trade Duty Refund est là pour vous aider et vous explique quelques concepts incontournables en matière de responsabilité fiscale.

Faire des affaires à l’internationale dans le monde actuel est presque une évidence pour de nombreux commerçants. Les plateformes numériques et la logistique de plus en plus rapides et plus adaptées ont facilité la création d’une demande mondiale de produits et, par conséquent, la capacité de traiter et d’expédier les commandes au-delà des frontières. Le commerce électronique international a déjà explosé et ne devrait que croître régulièrement dans les années à venir. Le Royaume-Uni et le marché unique de l’Union européenne figurent parmi les principaux acteurs du commerce international.

Bien qu’il offre des avantages importants pour de nombreux détaillants, le commerce international s’accompagne d’une pléthore de responsabilités fiscales qui peuvent intimider tout gestionnaire d’importation ou d’exportation.

Chaque pays établit ses règlements en matière de droits et taxes. Il est important de connaître les différences et, surtout, les cas qui permettent aux entreprises de demander un remboursement.

Commençons par quelques définitions simples que la plupart des commerçants connaissent déjà :

TVA (taxe sur la valeur ajoutée) : il s’agit d’une taxe à la consommation appliquée aux biens et services dans l’Union européenne et dans les pays tiers comme le Royaume-Uni.

Chaque pays peut fixer son taux de TVA pour les biens et services et des taux réduits pour certaines catégories. Par exemple, en Italie, la TVA standard est de 22%, mais il y a des taux réduits à 10% et 5% pour certains produits de première nécessité comme la nourriture.

La Commission européenne a émis une directive sur la TVA et la loi stipule que la TVA doit être d’au moins 15% [ 2], mais laisse le taux à la discrétion de chaque pays.

Ce système de TVA s’applique aux biens et services consommés dans l’UE et, par conséquent, « les biens vendus à l’exportation ou les services vendus à des clients à l’étranger ne sont normalement pas assujettis à la TVA. À l’inverse, les importations sont taxées pour que le système reste équitable pour les producteurs de l’UE afin qu’ils puissent concurrencer à égalité sur le marché européen avec les fournisseurs situés en dehors de l’Union”.

Le Royaume-Uni, qui se trouve maintenant en dehors de l’UE, a une TVA standard de 20% [ 3], et tout comme les lois de l’UE, le Royaume-Uni n’applique pas sa TVA standard en dehors du Royaume-Uni, mais applique le taux de 20% aux marchandises importées au Royaume-Uni.

Les droits de douane sont ce que les consommateurs paient pour importer des marchandises dans un pays.

Ces droits sont souvent calculés en fonction de la valeur des marchandises, des tarifs douaniers et du pays d’origine. Par conséquent, ces taux peuvent varier selon les biens et les pays.

Que se passe-t-il lorsque les consommateurs retournent des marchandises à l’étranger?

Aujourd’hui, les consommateurs disposent également d’options plus faciles pour retourner des marchandises, en fait, environ 30% des ventes en ligne finissent par être retournées, contre 8,89% pour les ventes effectuées en magasin.[ 4].

Ces chiffres peuvent sembler insignifiants, mais lorsque les marchands facturent et déplacent des millions, voire des milliards de dollars, de revenus annuels, la somme totale devient très significative.

Les retours signifient que les marchandises traversent les frontières internationales deux fois, et donc les droits de douane sont donc payés deux fois, ce qui crée des problèmes de comptabilité pour les commerçants.

Heureusement, au Royaume-Uni et dans l’UE, les commerçants sont admissibles aux retours hors taxes. Cela signifie qu’ils sont exonérés ou peuvent demander l’exonération de certains droits de douane. Dans ce cas particulier, les entreprises peuvent réclamer les droits qu’elles ont payés pour importer les articles retournés.

Comment Trade Duty Refund peut-il aider les e-commerçants à récupérer leurs droits de douane?

Essayer de demander le remboursement des droits auprès de la douane britannique HMRC ou des douanes européennes peut être fastidieux et prendre beaucoup de temps, surtout lorsque les entreprises traitent des centaines ou des milliers de retours.

[Trade Duty Refund] (https://fr.tradedutyrefund.com), qui s’appuie sur l’expertise de consultants en commerce international et de la technologie d’analyse de données par intelligence artificielle, aide les entreprises à déposer rapidement des demandes de remboursement à partir d’une liste de retours que l’entreprise fournit.

Les commerçants peuvent ainsi s’exonérer de cette tâche administrative et se concentrer sur la vente et la logistique et leur coeur de métier.

**Votre entreprise importe-t-elle des marchandises au Royaume-Uni ou dans l’UE et connaît-elle des volumes élevés de retours? **

**[Planifier un rendez-vous en visio] (https://zcal.co/i/ipvlgNrr) avec Trade Duty Refund pour calculer une estimation des droits de douane que vous pourriez réclamer et comprendre le fonctionnement de notre processus. **

Sources and references